Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECON-O-STAT
BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
94501595
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2013

Présentation de la marque RECON-O-STAT

Déposée le 14 janvier 1994 par la société BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECON-O-STAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la société BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY domicilié(e) 203 Longmeadow Drive Wilmington,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2253982) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 Paris (dossier no 2253982) - 75002 - France.

La marque RECON-O-STAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque RECON-O-STAT est expirée depuis le 6 décembre 2013.

BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : NALOREX , COUMADIN , RELUMA , VIASPAN , FINPROX , ANDOZAC , COUMADINE , VOLEXPAN , HYCOMINE , VIASPAN


BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 203 Longmeadow Drive Wilmington,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2253982) - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 Paris (dossier no 2253982) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Renouvellement avec limitation le 6 décembre 2003 n°2253982 - Publication au BOPI 2003-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination n°488420 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 29 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488419 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356931 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 8 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197225 - Publication au BOPI 1996-02-08

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°356932 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 29 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488418 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 16 janvier 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°180373 - Publication au BOPI 1995-01-16

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Appareils et instruments à usage médical ou pharmaceutique. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage électrique, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.